Améliorer la protection et la conservation des objets

Aide mémoire destiné aux curés des paroisses du diocèse de Paris

Préambule

La piété et la générosité des fidèles, l’histoire et la loi confient à l’usage des communautés paroissiales un important patrimoine d’objets de différentes valeurs. Dans le diocèse de Paris, le patrimoine artistique religieux continue à vivre et à s’enrichir au rythme de l’évolution des expressions de la foi propre à chaque génération. Le témoignage des œuvres du passé soutient le témoignage des œuvres contemporaines et constitue un « corpus » inséparable justifiant de la vitalité et de la pérennité de la foi des générations précédentes qui l’ont porté.Le très riche patrimoine artistique des édifices cultuels de France et, particulièrement des églises paroissiales, attise actuellement la convoitise de nombreux réseaux de recel organisé ou simplement de « voleurs à la tire » toujours à l’affût de quelques biens facilement négociables. Sans être exhaustif, ce petit document voudrait signaler ou simplement rappeler aux communautés paroissiales quelques précautions essentielles et faciles à mettre en oeuvre pour améliorer la protection ou la conservation des objets et oeuvres d’art dont elles sont dépositaires en vue de l’édification et de l’évangélisation des générations actuelles et futures.

I - Ce qu’il vous appartient de faire dès maintenant

A - Apprécier les possibilités d’accès dans votre église et dans la sacristie, par l’extérieur.

– Faire, vous-même, le tour extérieur de votre église et des locaux annexes deux à trois fois, à une semaine d’intervalles afin d’en noter les caractéristiques et les points faibles au regard de possibles intentions.

– Ne laisser qu’un seul accès par une clé depuis l’extérieur. Cet accès comportera au moins deux points de fermeture.

– Tous les autres accès sont à verrouiller de l’intérieur, sans serrure extérieure.

– Faire la liste exhaustive des personnes qui possèdent les clés de l’église et de ses dépendances ainsi que la liste des clés possédées par chacune de ces personnes. Si l’église appartient à l’A. D. P. munir ou faire munir de barreaux ou de vitrages anti-effraction les fenêtres situées à moins de 2,20 m du sol et non munies de volets métalliques (à fermer). Si elle appartient à la Ville de Paris, en faire la demande au Bureau des Édifices Cultuels et Historiques de la Mairie.

– Vérifier la protection des accès à partir des mitoyens (murs de clôture, toitures, grille anti-intrusion sous les lanterneaux, etc…). S’il existe des défaillances prévenir le propriétaire des lieux (A. D. P., Ville de Paris, Association).

- Munir de grillages anti-projection les baies garnies de vitraux. Vérifier le bon état de ceux qui sont en place.

– Repérer les alarmes. Vérifier leur fonctionnement, une fois par trimestre, prendre connaissance des contrats et des modalités de contrôle et d’entretien et de maintenance. Faire effectuer les visites d’entretien aux dates contractuelles.

– A titre indicatif, les services de la Conservation des œuvres d’art de la Ville de Paris ont alerté les paroisses dépendant de leur service sur la nécessité de la mise en œuvre de l’état des lieux et de la prise en compte de mesures immédiates.

B - Apprécier les possibilités d’accès aux objets à l’intérieur de votre église et de la sacristie.

– Faire, vous-même, le tour intérieur complet des lieux qui vous sont confiés.

– Si vous n’êtes pas présents dans les lieux (porches, salles de réunion, appentis, ateliers, presbytère, garage, etc…), fermer à clé les portes d’accès et de communication entre l’église et/ou la sacristie et les locaux communicants,

– Ranger les échelles dans un lieu fermé à clés et fixer les échelles au mur avec un cadenas.

– Ne pas cacher les clés des serrures des locaux annexes (placards et débarras) à proximité des portes qu’elles desservent, pareilles cachettes sont en effet toujours très faciles à déjouer.

– Centraliser les clés dans un coffret scellé au mur et fermé à clé après repérages des clés par étiquettes. Ce coffret sera dans un local protégé (bureau, sacristie, etc..). Nommer un responsable de la clé du coffret.

– Quelle que soit la fréquence du ménage, il doit être planifié et organisé. Savoir qui en est le responsable.

– Plus l’édifice est propre et entretenu, plus il donne l’impression d’être habité. Le risque de vol est diminué.

– Repérer les alarmes intérieures. Vérifier leur fonctionnement tous les trimestres.

– Clarifier les contrats d’entretien et de maintenance (périodicité des contrôles).

C - Améliorer la sécurisation des objets

– Dans un souci de mise en place de mesures préventives contre le vol :

• Repérer tous les objets facilement accessibles ( à moins de 3 m du sol).
• Vérifier leurs fixations, noter les défaillances.
• Prévenir le propriétaire des manques et l’informer de solutions souhaitables le cas échéant :

• • Pour les objets appartenant à la Ville de Paris : le conservateur des Œuvres d’art religieuses et civiles.
  • Pour les objets de l’ADP informer la Direction des Services Economiques du Diocèse et la Commission Diocésaine d’Art Sacré.

– Lors d’acquisitions de nouveaux objets ( achats, prêts, dons et legs), prévoir dès l’implantation les mesures nécessaires destinées à assurer la protection physique des objets spécialement contre le vol.

D - Gérer les modalités de visite de l’édifice.

– Assurer une présence de surveillance discrète pendant les heures d’ouverture de l’église (spécialement le matin tôt, à l’heure du déjeuner, à la tombée de la nuit).
– Afficher lisiblement les heures d’ouverture de l’église à l’extérieur du bâtiment
– Accompagner toute visite particulière en dehors des heures normales d’ouverture.
– Sensibiliser le public par des feuillets de présentation de l’édifice et des objets qu’il renferme en insistant surtout sur l’attachement religieux de la communauté plus que sur la valeur vénale ou la rareté. (retour Conservation)

E - Améliorer la connaissance des objets présents dans les édifices.

– Au cours de chaque passation, il est vivement recommandé de faire le tour des locaux avec les inventaires, de façon à permettre au nouveau curé de connaître les œuvres et les objets de valeur, leur emplacement respectif. Cette visite permettra d’effectuer le cas échéant la mise à jour des inventaires.
– Bien prendre connaissance, vous-même, des différents inventaires des œuvres et objets contenus dans l’église, la sacristie, les chapelles et autres lieux attenants. (Inventaire CHAIX / Inventaire 1905 / Inventaire Ville de Paris / Inventaire du diocèse Inventaires particuliers établis par la paroisse.)
Les inventaires sont à garder en lieux sûrs.
– Situer tous les objets se trouvant dans l’édifice, (peintures, sculptures, objets d’orfèvrerie, mobilier, décoration, textiles, livres, imprimés, plaques, etc.)
– Noter les objets manquants et mettre régulièrement les inventaires à jour.
– Noter les objets présents non répertoriés et mettre les inventaires à jour.
– Faire le tour de tous les placards, visiter tous les combles et leurs placards, visiter toutes les caves et leurs placards.
– Le cas échéant, vérifier, vous-même, le cahier de tenue des assurances spécifiques.
– Ne pas prendre de décision de nettoyage ou de remise en état d’un objet sans avoir consulté préalablement au moins les services de la CDAS qui indiqueront la marche à suivre, les autorités et les spécialistes à consulter. (canon 1189)
– Toutes les œuvres, tous les objets, tous les matériels qui se trouvent dans les paroisses ont un propriétaire qui n’est généralement pas la paroisse (sans personnalité juridique civile). Se renseigner sur l’identité du propriétaire, consulter la CDAS si nécessaire.
– Toute intervention sur l’un quelconque des objets doit avoir recueilli l’autorisation préalable du propriétaire (Diocèse/Ville de Paris/Propriétaires particuliers) Cette autorisation expresse et écrite est indispensable lorsqu’il s’agit d’une vente ou d’une aliénation. (canon 1190).

F - Améliorer la présentation, la conservation et le rangement

– Éloigner les objets fragiles des projecteurs ou de l’ensoleillement (textiles, livres, estampes, tableaux). Éloigner les objets sensibles des bouches de chaleur (menuiseries, statue de bois, tableaux, textiles).

– Éloigner les objets des sources d’humidité et des parois présentant des taches d’humidité ou de ruissellement. Établir une isolation efficace entre le sol et les objets (feuille de plomb découpée).

– Ne pas chauffer excessivement l’église car les usagers y pénètrent et y restent avec leurs vêtements de protection des intempéries (16° à 17° sont des maxima).

– En cas de déplacement ou d’implantation nouvelle d’un objet, prévoir et aménager à l’avance les endroits où l’on désire amener cet objet et corriger l’inventaire,

– Ne pas sous estimer le poids d’un objet et se faire aider pour le déplacer ou le transporter.

– Avant de déplacer un objet encombrant, ouvrir et bloquer les portes à franchir au préalable. Le cas échéant, pour un objet lourd, installer des rampes pour le franchissement des marches.
Bien réfléchir préalablement à la façon de les prendre en main afin d’éviter de les saisir par des éléments saillants toujours fragiles (bras de statues, fleurons de menuiserie, angles de corniches, etc…).

– Toujours utiliser des gants propres pour toucher les surfaces métalliques dorées ou argentées.

– Ne pas se séparer ou envoyer au rebut des œuvres ou des objets qui apparaissent en grand état de délabrement, sans avis technique compétent et autorisé préalable. Les restaurateurs peuvent réaliser des remises en ordre spectaculaires.

– Un objet ou un meuble « démodé » ou « qui ne plait plus » ou qui « ne sert plus à rien » ne doit pas être jeté ou vendu. Il doit être entreposé sur place et la C. D. A. S. doit être consultée.

– Vérifier tous les supports et systèmes d’accrochage. L’orfèvrerie est sensible à la poussière accumulée qui favorise la ternissure, aux chocs qui la rayent et l’endommagent, aux substances dégagées par certains bois, par le cuir et par la laine. Elle doit être entreposée dans des armoires adaptées.

– Séparer les objets utilisés couramment des objets utilisés rarement, ou jamais, qui doivent être entreposés dans des armoires adaptées.

– Ne pas intervenir sur les objets appartenant à la Ville, mais prévenir le conservateur.

– Dans tous les cas ne pas s’improviser restaurateur, même si l’acte à effectuer semble anodin. Les objets anciens ont des exigences particulières. Consulter la C. D. A. S qui vous indiquera la marche à suivre et les personnes à contacter.

G - Protection contre les risques d’inondation.

– Aucun sous-sol n’est à l’abri d’une inondation accidentelle. Par mesure de prudence, les objets fragiles et sensibles à l’eau devront systématiquement être stockés dans les niveaux supérieurs. Au pire, en cas d’impossibilité, ils seront stockés à 1,50 mètres au-dessus du niveau du sol.

– Cette précaution vaut pour :

• Les registres et archives de tous ordres.
• Tous les objets sur support papier.
• Tous les objets sur support textile.
• Toutes les peintures et œuvres d’art.
• Toutes les « chasubleries » anciennes ou contemporaines.
• Toutes les sculptures en bois.

H - Protection contre le feu

– S’assurer que les extincteurs réglementaires sont normalement à leur place et vérifiés périodiquement et couverts par un contrat (contrat d’entretien).

– S’assurer que les matériels mis en place conformément à la réglementation en vigueur (bloc de sécurité, portes coupe feu, alarmes, etc…) fonctionnent et sont correctement entretenus et visités. Le cas échéant, prendre connaissance du dernier procès verbal de la Commission Sécurité. Faire annuellement le point des opérations restant à exécuter.

– Vérifier que la chaufferie et ses accès sont parfaitement dégagés de tout objet et tout entrepôt.

– S’assurer que les cierges, bougies et lumignons de dévotion et d’autels sont implantés dans des appareils (brûloirs, porte-cierges, chandeliers) prévus à cet effet.

– S’assurer que les œuvres d’art et objets inflammables proches des brûloirs sont suffisamment éloignés pour être à l’abri des flammes, de la chaleur et des fumées (tentures, affiches, etc…).

I – Protection des documents authentiques et archives

– Recueillir tout document authentique, paraphé, papiers, plans et photos, les conserver dans un lieu sain avant de les transférer dans les lieux appropriés du diocèse (Service des Archives Historiques Diocésaines) qui vous en retournera toute copie à votre demande.

Archives Historiques
4 rue Asile Popincourt 75011 PARIS

II - En cas de disparition

1. En cas de vol

Qui prévenir en premier ?
Dans tous les cas : Le propriétaire

Il appartient au curé de la paroisse ou à son représentant mandaté de prévenir le propriétaire. Seul le propriétaire peut porter plainte (la Ville, l’A. D. P., le Président de l’Association propriétaire, etc…), voir les adresses utiles ci-après. On pourra consulter aussi l’extrait du guide 2001 « le Patrimoine mobilier des églises en France – Législation, Conservation, Assurance »,

– S’il s’agit d’objets appartenant à la ville, prévenir le Conservateur des œuvres d’art religieuses et civiles à la ville, 70 rue des Archives 75003 Paris, Tél. : 01 42 76 83 01

– S’il s’agit d’objets appartenant au diocèse, s’adresser à la Commission diocésaine d’Art sacré, 10 rue du Cloître Notre-Dame, 75004 Paris, tél. : 01 78 91 91 80. De plus, s’ils sont assurés, contacter le Service Assurances de l’ADP : 10 rue du Cloître Notre-Dame, 75004 Paris, tél. : 01 78 91 92 38 ou votre courtier. Produire à l’appui de la plainte tout document descriptif disponible (photos, descriptions, témoignages, etc…).

Le curé de la paroisse est le représentant canonique local de l’Association diocésaine de Paris (ADP). Si l’objet appartient à l’ADP, c’est le curé de paroisse qui portera plainte aux autorités civiles de police.

2. En cas de perte :

Établir un état de perte à transmettre au propriétaire avec tous documents descriptifs à l’appui. Tenir le registre à jour.

3. En cas de prêt

L’autorisation préalable du propriétaire est requise dans tous les cas. L’information doit être reportée sur l’inventaire qui portera la mention de l’emprunteur, de la date du départ et du retour prévu (cf les adresses ci-dessus). Si le prêt est effectué à la demande du propriétaire, il conviendra dans tous les cas de reporter cette information dans l’inventaire.S’il s’agit d’objets appartenant à la Ville, ne prendre aucune initiative mais s’adresser au Conservateur des objets d’art religieuses et civiles à la Ville, 70 rue des Archives 75003 Paris, tél. : 01 42 76 83 01. S’il s’agit d’objets appartenant au diocèse, dans tous les cas, demander à l’emprunteur une attestation d’assurance « clou à clou » couvrant les risques de perte ou dommages subis pendant le transport et la durée du prêt et s’adresser au service des Assurances de l’ADP et à la Commission Diocésaine d’Art Sacré, 10 rue du Cloître Notre-Dame, 75004 Paris).

4. En cas d’absence pour réparation

L’information et l’autorisation du propriétaire auront été préalablement sollicitées. L’information doit être reportée sur l’inventaire qui portera la mention de la date du départ et du retour prévu. L’obligation d’assurance « clou à clou » pour les œuvres de valeur est indispensable. Si la réparation est effectuée à l’initiative du propriétaire, il conviendra dans tous les cas de reporter cette information dans l’inventaire.S’il s’agit d’objets appartenant à la Ville, s’adresser au Conservateur des œuvres d’art religieuses et civiles à la Ville : 70 rue des Archives, 75018 Paris, tél. : 01 42 76 83 01. S’il s’agit d’objets appartenant au diocèse, s’adresser à la Commission diocésaine d’Art sacré, 10 rue du Cloître Notre-Dame, 75004 Paris, tél. : 01 78 91 91 80.

III – En cas d’acquisition

Dans tous les cas, prévenir les services de la C. D. A. S. afin que les inventaires du diocèse puissent être mis à jour.

1. En cas d’achat

– Porter la mention dans « l’inventaire » et y joindre copie de la facture et l’endroit où il est placé. Pour les objets de valeur, consulter le service des Assurances de l’A. D. P..

2. En cas de « don » ou de « legs »

- Prévenir préalablement le service des « legs et donations » du diocèse afin de respecter les formes légales. Porter la mention dans l’inventaire et joindre le document justificatif, ainsi que l’endroit où l’objet est placé. Pour les objets de valeur, consulter le service des Assurances de l’A. D. P. (Don à la paroisse de la statue de fondation du Patro Sainte Anne, conservée chez un de ses anciens membres).

3. En cas de prêt

– Prévenir préalablement le service juridique du diocèse, afin de rédiger un acte valable, et porter la mention dans l’inventaire avec le document justificatif et l’endroit où l’objet est placé. Pour les objets de valeur, consulter le service des Assurances de l’ADP).

4. En cas de dépôt

- Prévenir préalablement le service juridique du diocèse, afin de rédiger un acte valable, et porter la mention dans l’inventaire avec le document justificatif de l’endroit où est déposé l’objet. Pour les objets de valeur, le service des Assurances de l’A. D. P..